Sur le même sujet de « l’artificialisation des sols » : publications récentes

France Stratégie a publié, en juillet 2019, un rapport de J. Fosse : « Objectif « Zéro artificialisation nette »: quels leviers pour protéger les sols ? ».

Le rapport de France Stratégie a été analysé, en octobre 2019, par J. Cavailhès dans un article paru dans PolitiqueduLogement.com : « « Zéro artificialisation nette des sols » en 2050 ? » .

Le CGDD a publié, en décembre 2019, une étude de A. Baïz, C. Claron, G. Ducos, R. Logeart : « Trajectoire vers l’objectif « zéro artificialisation nette » Eléments de méthode », Commissariat général au développement durable.

Cette étude prolonge le rapport de France Stratégie à partir d’un modèle – non présenté – et reconnait les difficultés de l’objectif « Zéro artificialisation nette », tout en appelant des analyses coûts-bénéfices qui le justifieraient – qui n’existent pas à ce jour.

Le CEREMA a publié, en décembre 2019, un rapport de M. Bocquet : « L’artificialisation et ses déterminants d’après les Fichiers fonciers Période 2009-2017 -Chiffres au 1er janvier 2017 ».

La nouveauté essentielle de ce rapport, qui prolonge et précise le précédent [1] avec des données affinées, est de montrer que les constructions résidentielles (près de 70 % du total) et celles de locaux d’activités économiques (l’essentiel du restant) n’ont pas les mêmes localisations ni les mêmes caractéristiques.

La Revue Foncière a publié plusieurs articles récents sur le thème de l’artificialisation des sols, qui peuvent être consultés sur le site de Fonciers-en-Débat :

– Cavailhès J. (Novembre-Décembre 2017, n°20) « La consommation de terres par l’urbanisation (I) », pp.11-15.
– Cavailhès J. (Janvier-Février 2018, n° 21) « La consommation de terres par l’urbanisation (II) », pp. 14-19.
– Cavailhès J. (Juillet-Août 2018, n° 24) « Le rythme de conversion urbaine des terres », pp. 5-6.
– Bouteille A. (Septembre-Octobre 2018, n°25) « Artificialisation des sols : la question ne sera pas posée », pp. 8-9)

Fonciers-en-débat reviendra sur cette question, en particulier par des articles ou commentaires et lors de ses Journées d’étude 2020 (Rennes, appel à contributions à paraître).

[1] Bocquet M (2018) La consommation d’espaces et ses déterminants d’après les Fichiers fonciers de la DGFiP Analyse et état des lieux au 1er janvier 2016. CEREMA Hauts-de-France.