Chaque année depuis 2019 en France métropolitaine, 20 000 à 21 000 hectares sont artificialisés (Portail de l'artificialisation des sols, CEREMA, 2023) . La loi Climat et résilience fixe un...
La territorialisation du ZAN à l’épreuve
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ZAN
La valeur écologique du foncier : l’apport du Droit européen
La présente contribution s’inscrit dans la suite du colloque d’Evian « Pour une nouvelle utopie foncière » et plus particulièrement dans le cadre de l’Atelier autour du thème de la prise en compte...
Une autre histoire de la maison individuelle – Interview d’Arnaud Bouteille, par Éric Charmes
Parallèlement, à ses activités professionnelles diversifiées dans des fonctions directement opérationnelles, toujours liées au logement, à l’aménagement et à la construction, Arnaud Bouteille a été...
Interview de Charles Claron : quels permis transférables (PT) pour l’objectif ZAN ?
Charles Claron est doctorant en économie écologique à l’École nationale des Ponts et Chaussées. Il mène une thèse sur « L’intégration des valeurs des sols dans la gouvernance foncière française »....
Au Sénat, la neutralité foncière en 2050 mise en danger !
L'Institut de la Transition Foncière* a diffusé le 4/10/2024 ce Briefing (n°5) à la suite de la parution du rapport du sénat du 9 octobre 2024. Cette contribution, qui n'engage que les auteurs,...
Les objectifs de réduction de l’artificialisation des sols : une remise en discussion
En octobre 2024, les sénateurs G. Cambier et J.-B. Blanc ont présenté au Sénat le rapport sur « la mise en œuvre des objectifs de réduction de l’artificialisation des sols ». Ce rapport,...
Jusqu’où les surfaces urbanisées sont-elles «artificialisées» ? A propos du projet de nouveau décret sur la nomenclature des sols
ACTUALITES du 28 novembre 2023 Le décret sur la nomenclature des sols, dont la version mise en consultation publique est discutée dans cet article, a été publié le 27 novembre 2023. Hormis des...
ZAN : Jean-Marc Offner lance un nouveau pavé dans la mare
Directeur de 2000 à 2008 de l’un des plus importants laboratoires de recherche sur les territoires (le LATTS), puis directeur jusqu’en 2022 de l’agence d’urbanisme Bordeaux-Aquitaine, actuellement...
ZAN ou pas ZAN ? Le Grand Poitiers, un laboratoire de la sobriété foncière ?
L'étude est disponible dans son intégralité ici. ZAN, trois lettres qui ont fait couler plus d’encre que de béton, pour un objectif qui interpelle les politiques d’urbanisme et d’habitat de tous les...
L’artificialisation des sols et les émissions de GES
A la suite de l'article sur "La nécessaire protection des sols pour atteindre la neutralité carbone", cette note apporte des éléments complémentaires sur les flux de carbonne dans les sols. Une...
La nécessaire protection des sols pour atteindre la neutralité carbone
Préambule: ZAN et stockage du carbone dans les sols Les derniers rapports du GIEC ont rappelé et souligné le rôle très important des sols dans la recherche d’une balance CO2 moins catastrophique, du...
La question du ZAN fait débat! L'article de Jean-Marc Offner "ZAN, contre-enquête De l’impasse légaliste de l’arithmétique foncière à l’ambition régulatrice de la gouvernance des sols" publié fin...