Voici un livre bienvenu. A partir de quelques cas à Dunkerque, à Rennes, en Ile-de-France et à Strasbourg, l’objectif est d’analyser les pratiques du financement de l’aménagement face aux trois...
Le décret sur la nomenclature des sols, dont la version mise en consultation publique est discutée dans l’article d'Eric charmes, a été publié le 27 novembre 2023. Hormis des ajustements mineurs,...
Directeur de 2000 à 2008 de l’un des plus importants laboratoires de recherche sur les territoires (le LATTS), puis directeur jusqu’en 2022 de l’agence d’urbanisme Bordeaux-Aquitaine, actuellement...
Jean Cavailhès est décédé le 23 décembre 2022. Jean Cavailhès a été l’un des principaux piliers du site Fonciers en débat et sa disparition est une immense perte. Economiste à l’INRA, où il a dirigé...
A la suite de l'article sur "La nécessaire protection des sols pour atteindre la neutralité carbone", cette note apporte des éléments complémentaires sur les flux de carbonne dans les sols. Une...
L'ouvrage d'Alain Trannoy et Etienne Wasmer "Le grand retour de la terre dans les patrimoines...." a donné lieu à débat : note de lecture, 5 à 7. La lecture de l'ouvrage par Jacques Thisse*, dans...
La question du ZAN fait débat! L'article de Jean-Marc Offner "ZAN, contre-enquête De l’impasse légaliste de l’arithmétique foncière à l’ambition régulatrice de la gouvernance des sols" publié fin...
Mettre en place des mesures législatives et réglementaires opposables pour lutter contre l’artificialisation des sols nécessite évidemment que le législateur assigne à ce concept très général une...
Le grand retour de la terre dans les patrimoines. Et pourquoi c’est une bonne nouvelle [1]. Par Alain Trannoy et Etienne Wasmer. Alain Trannoy et Etienne Wasmer défendent une idée phare : un...
Agences d’urbanisme et établissements publics fonciers se mobilisent pour la sobriété foncière et contre la spéculation Les agences d'urbanismes, les établissements publics fonciers locaux et les...
Marie-Claude MAUREL, Terre et propriété à l’est de l’Europe depuis 1990. Faisceau de droits, relations de pouvoir, Besançon, Presses universitaires de Franche-Comté, coll. « Les cahiers de la MSHE...
A la suite des trois "brèves" portant sur la définition de l'artificialisation, cet article revient sur l’introduction, en droit français, d’un objectif quantifié de réduction de l’artificialisation...