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L'Institut de la Transition Foncière* a diffusé le 4/10/2024 ce Briefing (n°5) à la suite de la parution du rapport du sénat du 9 octobre 2024. Cette contribution, qui n'engage que les auteurs, s'ajoute aux débats qui entourent la mise en place de l'objectif du ZAN....
Le festival international de géographie (FIG) de Saint-Dié des Vosges est l’un des plus importants événements consacrés à la géographie en France. L’édition 2024, qui a rassemblé environ 300 intervenants, a été consacrée aux « terres ». Le sujet a été abordé sous de...
Voici un livre bienvenu. A partir de quelques cas à Dunkerque, à Rennes, en Ile-de-France et à Strasbourg, l’objectif est d’analyser les pratiques du financement de l’aménagement face aux trois enjeux actuels : le renouvellement urbain, la prégnance des enjeux...
Le décret sur la nomenclature des sols, dont la version mise en consultation publique est discutée dans l’article d'Eric charmes, a été publié le 27 novembre 2023. Hormis des ajustements mineurs, les éléments discutés dans cet article ont été maintenus dans le décret...
Directeur de 2000 à 2008 de l’un des plus importants laboratoires de recherche sur les territoires (le LATTS), puis directeur jusqu’en 2022 de l’agence d’urbanisme Bordeaux-Aquitaine, actuellement président de l’école urbaine de Sciences-Po Paris, Jean-Marc Offner est...
Jean Cavailhès est décédé le 23 décembre 2022. Jean Cavailhès a été l’un des principaux piliers du site Fonciers en débat et sa disparition est une immense perte. Economiste à l’INRA, où il a dirigé le département spécialisé sur les recherches en sciences sociales,...
A la suite de l'article sur "La nécessaire protection des sols pour atteindre la neutralité carbone", cette note apporte des éléments complémentaires sur les flux de carbonne dans les sols. Une question conceptuelle et de mesure La question qui est traitée dans cette...
L'ouvrage d'Alain Trannoy et Etienne Wasmer "Le grand retour de la terre dans les patrimoines...." a donné lieu à débat : note de lecture, 5 à 7. La lecture de l'ouvrage par Jacques Thisse*, dans "la vie des idées", met plus précisément la valeur du foncier en...
La question du ZAN fait débat! L'article de Jean-Marc Offner "ZAN, contre-enquête De l’impasse légaliste de l’arithmétique foncière à l’ambition régulatrice de la gouvernance des sols" publié fin Août 2022 dans la revue Urbanisme propose une analyse en contrepoint. Il...
Mettre en place des mesures législatives et réglementaires opposables pour lutter contre l’artificialisation des sols nécessite évidemment que le législateur assigne à ce concept très général une définition claire et univoque. Fonciers en débat a rendu compte du...
Le grand retour de la terre dans les patrimoines. Et pourquoi c’est une bonne nouvelle [1]. Par Alain Trannoy et Etienne Wasmer. Alain Trannoy et Etienne Wasmer défendent une idée phare : un impôt sur la terre, qui « peut être taxé sans perte d’efficacité...
Agences d’urbanisme et établissements publics fonciers se mobilisent pour la sobriété foncière et contre la spéculation Les agences d'urbanismes, les établissements publics fonciers locaux et les établissements publics fonciers d'Etat (dont un grand nombre sont...
Marie-Claude MAUREL, Terre et propriété à l’est de l’Europe depuis 1990. Faisceau de droits, relations de pouvoir, Besançon, Presses universitaires de Franche-Comté, coll. « Les cahiers de la MSHE Ledoux », 2011, 244 p. Marie-Claude Maurel Géographe et directrice...
A la suite des trois "brèves" portant sur la définition de l'artificialisation, cet article revient sur l’introduction, en droit français, d’un objectif quantifié de réduction de l’artificialisation des sols. Quelle a été son évolution depuis sa formulation par la...
La brève (avril 2021) et la brèvissime (mai 2021) qui ont précédé le présent papier s’attachaient à suivre comment le travail législatif allait apporter au terme artificialisation, appliqué aux sols, une définition claire, précise et opératoire, qualités évidemment...
L’édition 2021 de Insee Référence est consacrée à La France et ses territoires. Soulignons, dans cette note de lecture, que c’est une mine d’information qui exploite des avancées majeures en matière statistique pour brosser des tableaux détaillés qui vont de la...
La brève mise en ligne le 26 avril (Vers une redéfinition de l’artificialisation ? (ou, devrait-on dire, une première définition ?) s'interrogeait sur le choix qui serait fait par le législateur quant à la définition de l'artificialisation : soit une approche sur le...
L’observatoire Régional du foncier en Île-de-France publie cette étude réalisée par Florence Menez, Directrice des Opérations dans le bureau d’études Urbanics, une filiale du groupe Adéquation, dans le cadre de son programme de travail sur l’observation des quartiers...
Le Lifti a organisé le 9 avril 2021 un webinaire sur "Le Zéro Artificialisation Nette : une injonction arithmétique de l’Etat ?" Au delà d'un retour sur les difficultés de mesure et de "comptage" de l'artificialisation, difficultés qu'une réunion de l'association...
Dans sa note « l’artificialisation en 10 questions réponses » publiée en avril 2020, Jean Cavailhès a souligné que le terme artificialisation des sols ne figure guère dans la littérature scientifique et ne renvoie pas à des concepts clairs ni partagés. Dans cette...