Dernières publications
Interview de Jean-Marie Quéméner et de Marie Courtet : Le PPA « trait de côte » peut-il bouleverser l’usage du foncier littoral?
Jean-Marie Quéméner, Chef du bureau des opérations d’aménagement, ministère de la transition écologique Marie Courtet, Chargée de mission au bureau des opérations d’aménagement, DHUP/DGALN,...
Note de lecture
Le grand retour de la terre dans les patrimoines. Et pourquoi c’est une bonne nouvelle [1]. Par Alain Trannoy et Etienne Wasmer. Alain Trannoy et Etienne Wasmer défendent une idée phare : un...
ZAN: les agences d’urbanisme et les EPF s’engagent « pour la sobriété foncière et contre la spéculation »
Agences d’urbanisme et établissements publics fonciers se mobilisent pour la sobriété foncière et contre la spéculation Les agences d'urbanismes, les établissements publics fonciers locaux et les...
Interview d’ Alain Trannoy : Habitat individuel et sobriété foncière
Fonciers en débat et PolitiqueduLogement.com publient simultanément un entretien sur l’analyse de ce rapport d’Alain Trannoy, économiste à l’EHESS (Marseille), interviewé par Jean Cavailhès*....
Un second semestre 2020 contrasté selon les marchés fonciers ruraux, suite au confinement du printemps
Après cinq ans de croissance soutenue, la crise sanitaire assène un brusque ralentissement au marché foncier rural en 2020. Le recul des volumes de transactions est toutefois limité au regard du...
Note de lecture
Marie-Claude MAUREL, Terre et propriété à l’est de l’Europe depuis 1990. Faisceau de droits, relations de pouvoir, Besançon, Presses universitaires de Franche-Comté, coll. « Les cahiers de la MSHE...
Zéro artificialisation nette : de la Convention citoyenne au texte de loi, une trajectoire en débat
A la suite des trois "brèves" portant sur la définition de l'artificialisation, cet article revient sur l’introduction, en droit français, d’un objectif quantifié de réduction de l’artificialisation...
Retour sur le séminaire LIFTI « Changement climatique et foncier : face au recul du trait de côte »
La séance du séminaire du LIFTI du 28 mai 2021 a souhaité faire le point sur les conséquences liées au changement climatique pour le foncier littoral. Les réflexions ont été notamment axées sur la...
Le prélèvement de la plus-value incite-t-il le propriétaire suisse à construire ?
Un des défis de l’aménagement du territoire est de résoudre le décalage qui peut survenir entre l’utilisation du sol souhaitée par les autorités et les utilisations du sol concrètes et réelles des...
Aléas naturels et transformation des littoraux : quels enjeux fonciers ?
Longtemps perçu comme terrifiant dans le monde occidental, le rivage connaît au 18e siècle une révolution culturelle à travers laquelle il devient attractif [1]. Ce renversement s’incarne au 19e...
De quoi le ZAN (zéro artificialisation nette) est-il le nom ?
Le zéro artificialisation nette (ou ZAN) suscite des débats très intenses[1]. La définition de l’artificialisation est l’objet de nombreuses discussions, notamment autour de la place qu’il convient...
Vers une définition légale de l’artificialisation ? Épilogue provisoire.
La brève (avril 2021) et la brèvissime (mai 2021) qui ont précédé le présent papier s’attachaient à suivre comment le travail législatif allait apporter au terme artificialisation, appliqué aux...