Résumé (auteur/e). Les espaces forestiers occupent à l’Époque contemporaine, vers 1830 – 1960 un sixième de la partie septentrionale et centrale du Vexin français, petite région du bassin parisien...
Droit de propriété
Rapport à la terre, conflits et hiérarchies sociales en Basse Bretagne au XVIIIe siècle
Résumé (auteur/e). Système de location des terres spécifique à la Basse-Bretagne, le domaine congéable est au coeur de notre étude. Il repose sur une dissociation entre le fonds (la terre) et les...
Le phénomène de l’habitat précaire à Yaoundé : mécanismes internes et gouvernance urbaine
Résumé (auteur/e). La présente thèse a pour ambition de comprendre les mécanismes de la production de l’habitat précaire à Yaoundé et les stratégies des différents acteurs privés et publics pour...
À la recherche de l’hégémonie : la fabrique très politique des politiques publiques foncières en Ouganda sous le National Resistance Movement (NRM) : Entre changement et inertie
Résumé de l’auteur/e. Le foncier, entendu comme des relations entre les humains à proposde la terre, est au cœur de la répartition des pouvoirs, particulièrement dans les sociétés àdominantes...
Le droit de l’urbanisme et la ségrégation urbaine
Résumé de l’auteur/e. L'ordre et le désordre. Cette simple phrase résume à elle seule l'évolution du droit de l'urbanisme. Naguère ambitieux, quelques fois abscons mais toujours clair sur ses...
Le mécanisme chinois du transfert de propriété dans la vente. A la lumière des droits français et allemand
Résumé de l’auteur/e. En 2007, la Chine a adopté une nouvelle loi relative aux droits réels. Cette loi a consacré de nombreuses notions fondamentales et des principes relatifs au droit des biens,...
De la propriété du sol en volume
Résumé de l’auteur/e. La propriété foncière du Code civil, unitaire par principe, s’accommode difficilement de l’ubiquité du droit de superficie, comme en attestent les incessants débats doctrinaux...
La protection juridique de la qualité des sols
Résumé de l’auteur/e. Le sol est la couche supérieure de l’écorce terrestre, la surface plane qui s’étire d’un horizon à un autre. Il est la terre que l’on laboure, le sable que l’on égraine, base...
Propriété et domanialité privée des personnes publiques : pour une réécriture du droit domanial
Résumé de l’auteur/e. Notion cardinale du droit liée à plusieurs aspects des rapports sociaux, à la liberté, à l'égalité, appréhendée de manière individualiste ou dans une finalité sociale, la...