Un essai d’Eric Charmes dans « la vie des idées », 2025 : « L’arbre, le maire et le terrain constructible »
L’objectif « Zéro artificialisation nette », ou ZAN, suscite de nombreux débats, souvent très techniques. Pourquoi empêcher les villes de s’étendre sur les espaces naturels, les forêts et les terres agricoles ? S’agit-il comme l’affirment certains élus d’une mesure « ruralicide » ?
Eric Charmes fait un tour d’horizon sur le sujet du ZAN; Il s’agit d’un article de référence, alors même que les objectifs du ZAN pourraient être mis de côté.
La 3ème édition de l’ouvrage de Francis Haumont aux éditions Bruylant : Droit européen de l’aménagement du territoire et de l’urbanisme, 2024
A partir de très nombreux textes du droit dérivé de l’Union européenne ainsi que certaines conventions du Conseil de l’Europe, de plus d’un millier d’arrêts, essentiellement ceux de la Cour européenne des droits de l’homme et de la Cour de justice de l’Union européenne, l’ouvrage pose les références du droit européen en matière de politique de l’environnement et de politique de cohésion économique, sociale et territoriale.
« Land Policies in Europe.
Land-Use Planning, Property Rights, and Spatial Development »
Avec les contributions de
Jean-Marie Halleux, Hans Leinfelder : « Land Policy in Belgium: How to Limit Land Take in a “Landowners’ Paradise” ? «
Camille Le Bivic, Sonia Guelton, Mathias Jehling, Caspar Kleiner : « Land Policy in France: Tensions Between National Policies and Local Practice »
Editeur : Thomas Hartmann, Andreas Hengstermann, Mathias Jehling, Arthur Schindelegger, Fabian Wenner
En accès libre : lien ici chez Springer