Dernières publications
Aléas naturels et transformation des littoraux : quels enjeux fonciers ?
Longtemps perçu comme terrifiant dans le monde occidental, le rivage connaît au 18e siècle une révolution culturelle à travers laquelle il devient attractif [1]. Ce renversement s’incarne au 19e...
De quoi le ZAN (zéro artificialisation nette) est-il le nom ?
Le zéro artificialisation nette (ou ZAN) suscite des débats très intenses[1]. La définition de l’artificialisation est l’objet de nombreuses discussions, notamment autour de la place qu’il convient...
Vers une définition légale de l’artificialisation ? Épilogue provisoire.
La brève (avril 2021) et la brèvissime (mai 2021) qui ont précédé le présent papier s’attachaient à suivre comment le travail législatif allait apporter au terme artificialisation, appliqué aux...
Les nouveaux zonages du territoire français : harmonisation européenne, affirmation des métropoles et retour du rural
Deux cartes publiées à la fin de l’année 2020 vont marquer durablement les réflexions et les débats sur la géographie et l’aménagement du territoire dans les années à venir. La première carte est...
#Séminaire FED 2021 « Foncier et compensations environnementales » : Francis HAUMONT « La compensation environnementale en droit de l’UE »
Qu’est-ce que le « rural » ? Analyse des zonages de l’Insee en vigueur depuis 2020 (Par Olivier Bouba Olga)
Qu’est-ce que le « rural » ? Analyse des zonages de l'Insee en vigueur depuis 2020 Par Olivier Bouba Olga, publié le 25/05/2021, Géoconfluences Depuis 2020, l'Insee propose une définition de...
Le foncier agricole dans une société urbaine. Innovations et enjeux de justice
Quelques extraits de l'ouvrage coordonné par Coline Perrin et Brigitte Nougarèdes, publié à Avignon : Cardère (2020) Sommaire téléchargeable ici (chaque chapitre peut être téléchargé en cliquant...
Conférence-débat FED du 1er juillet 2021: Les compensations pour atteinte à l’environnement : une pratique pérenne ?
Le principe de compensation, dernier volet de la séquence Eviter Réduire Compenser (ERC), introduite en droit européen depuis 1985 (directive 85/337/CEE) et mentionné dans la loi française de 1976...
L’urbanisation dans les territoires : L’artificialisation des sols dépend de la démographie des emplois et des ménages
Les besoins de locaux pour des entreprises, des équipements et des logements varient dans les territoires selon les formes de la croissance urbaine. Cela se traduit par un rythme d’artificialisation...
De l’évolution des densités communales : 1968 – 2017
Tout le réel est rationnel. "Ceux qui ignorent l'histoire se préparent à la revivre", signalait Winston Churchill. Appliquée à l’urbanisme, cette remarque édicte que toute réflexion sur les...
L’application des mesures compensatoires prévues par Natura 2000 (*)
L’article 6, §4, de la directive 92/43/CEE "habitats" prévoit que : « Si, en dépit de conclusions négatives de l’évaluation des incidences sur le site et en l’absence de solutions alternatives, un...
Coût et emprise foncière des compensations environnementales (*)
Les objectifs de protection de l’environnement qui doit atteindre, selon l’article 174 du Traité instituant la Communauté européenne, un niveau élevé sont à l’origine du mécanisme de compensation...