Fonciers en débat et PolitiqueduLogement.com publient simultanément un entretien sur l’analyse de ce rapport d’Alain Trannoy, économiste à l’EHESS (Marseille), interviewé par Jean Cavailhès*....
Dossiers
Zéro artificialisation nette : de la Convention citoyenne au texte de loi, une trajectoire en débat
A la suite des trois "brèves" portant sur la définition de l'artificialisation, cet article revient sur l’introduction, en droit français, d’un objectif quantifié de réduction de l’artificialisation...
Retour sur le séminaire LIFTI « Changement climatique et foncier : face au recul du trait de côte »
La séance du séminaire du LIFTI du 28 mai 2021 a souhaité faire le point sur les conséquences liées au changement climatique pour le foncier littoral. Les réflexions ont été notamment axées sur la...
Le prélèvement de la plus-value incite-t-il le propriétaire suisse à construire ?
Un des défis de l’aménagement du territoire est de résoudre le décalage qui peut survenir entre l’utilisation du sol souhaitée par les autorités et les utilisations du sol concrètes et réelles des...
Aléas naturels et transformation des littoraux : quels enjeux fonciers ?
Longtemps perçu comme terrifiant dans le monde occidental, le rivage connaît au 18e siècle une révolution culturelle à travers laquelle il devient attractif [1]. Ce renversement s’incarne au 19e...
De quoi le ZAN (zéro artificialisation nette) est-il le nom ?
Le zéro artificialisation nette (ou ZAN) suscite des débats très intenses[1]. La définition de l’artificialisation est l’objet de nombreuses discussions, notamment autour de la place qu’il convient...
Vers une définition légale de l’artificialisation ? Épilogue provisoire.
La brève (avril 2021) et la brèvissime (mai 2021) qui ont précédé le présent papier s’attachaient à suivre comment le travail législatif allait apporter au terme artificialisation, appliqué aux...
L’urbanisation dans les territoires : L’artificialisation des sols dépend de la démographie des emplois et des ménages
Les besoins de locaux pour des entreprises, des équipements et des logements varient dans les territoires selon les formes de la croissance urbaine. Cela se traduit par un rythme d’artificialisation...
Brévissime suite: Vers une redéfinition de l’artificialisation?
La brève mise en ligne le 26 avril (Vers une redéfinition de l’artificialisation ? (ou, devrait-on dire, une première définition ?) s'interrogeait sur le choix qui serait fait par le législateur...
Vers un abandon de la politique foncière active ? L’évolution des modalités de la captation des plus-values foncières aux Pays-Bas
Dans les années 2010, plusieurs articles francophones se sont penchés sur le modèle d’aménagement néerlandais et plus particulièrement sur les limites que rencontrait alors ce système, longtemps...
Sur le même sujet de « l’artificialisation des sols »
Le Lifti a organisé le 9 avril 2021 un webinaire sur "Le Zéro Artificialisation Nette : une injonction arithmétique de l’Etat ?" Au delà d'un retour sur les difficultés de mesure et de "comptage" de...
Vers une redéfinition de l’artificialisation ? (ou, devrait-on dire, une première définition ?)
Dans sa note « l’artificialisation en 10 questions réponses » publiée en avril 2020, Jean Cavailhès a souligné que le terme artificialisation des sols ne figure guère dans la littérature...