Mettre en place des mesures législatives et réglementaires opposables pour lutter contre l’artificialisation des sols nécessite évidemment que le législateur assigne à ce concept très général une...
Le grand retour de la terre dans les patrimoines. Et pourquoi c’est une bonne nouvelle [1]. Par Alain Trannoy et Etienne Wasmer. Alain Trannoy et Etienne Wasmer défendent une idée phare : un...
Agences d’urbanisme et établissements publics fonciers se mobilisent pour la sobriété foncière et contre la spéculation Les agences d'urbanismes, les établissements publics fonciers locaux et les...
Marie-Claude MAUREL, Terre et propriété à l’est de l’Europe depuis 1990. Faisceau de droits, relations de pouvoir, Besançon, Presses universitaires de Franche-Comté, coll. « Les cahiers de la MSHE...
A la suite des trois "brèves" portant sur la définition de l'artificialisation, cet article revient sur l’introduction, en droit français, d’un objectif quantifié de réduction de l’artificialisation...
La brève (avril 2021) et la brèvissime (mai 2021) qui ont précédé le présent papier s’attachaient à suivre comment le travail législatif allait apporter au terme artificialisation, appliqué aux...
L’édition 2021 de Insee Référence est consacrée à La France et ses territoires. Soulignons, dans cette note de lecture, que c’est une mine d’information qui exploite des avancées majeures en matière...
La brève mise en ligne le 26 avril (Vers une redéfinition de l’artificialisation ? (ou, devrait-on dire, une première définition ?) s'interrogeait sur le choix qui serait fait par le législateur...
L’observatoire Régional du foncier en Île-de-France publie cette étude réalisée par Florence Menez, Directrice des Opérations dans le bureau d’études Urbanics, une filiale du groupe Adéquation, dans...
Le Lifti a organisé le 9 avril 2021 un webinaire sur "Le Zéro Artificialisation Nette : une injonction arithmétique de l’Etat ?" Au delà d'un retour sur les difficultés de mesure et de "comptage" de...
Dans sa note « l’artificialisation en 10 questions réponses » publiée en avril 2020, Jean Cavailhès a souligné que le terme artificialisation des sols ne figure guère dans la littérature...
Le Dossier d’automne-hiver de la revue Métropoles éditée par ENS Editions est consacré aux "propriétaires fonciers, acteurs mal connus de la construction urbaine, et sur leur pouvoir d’intervention...