Dernières publications
Foncier pour de nouveaux modèles d’accession à la propriété
Inspirés par les dispositifs de l’emphytéose expérimentés en France depuis longtemps et mûs par les expériences étrangères des Community Land Trust, les montages qui facilitent l’accès au foncier...
Interview de Simon Goudiard : « BRS : Affiner le dispositif avant de chercher à le « massifier » (ou pas) »
Un interview de Simon Goudiard, directeur de l'Office Foncier Solidaire (OFS) des Yvelines, par Jeanne Bazard le 26 juin 2023 et Publié le 5 juillet 2023 par Adéquation, membre de Fonciers-en-débat....
Jusqu’où les surfaces urbanisées sont-elles «artificialisées» ? A propos du projet de nouveau décret sur la nomenclature des sols
ACTUALITES du 28 novembre 2023 Le décret sur la nomenclature des sols, dont la version mise en consultation publique est discutée dans cet article, a été publié le 27 novembre 2023. Hormis des...
Opportunities and Challenges for financing Urban Infrastructure with land value capture in Colombia and Brazil
Lorsque les valeurs foncières augmentent à la suite de la création d'une infrastructure de transport, les pouvoirs publics peuvent chercher à mettre en place des instruments de "récupération de la...
La récupération des plus-values foncières en Norvège et en Belgique : quels liens entre efficacité territoriale et efficacité socio-économique ?
En complément de cet article, l'équipe éditoriale vous invite à lire "Une perspective européenne sur la collectivisation des valeurs et des rentes foncières (public value capture)" des auteurs:...
ZAN : Jean-Marc Offner lance un nouveau pavé dans la mare
Directeur de 2000 à 2008 de l’un des plus importants laboratoires de recherche sur les territoires (le LATTS), puis directeur jusqu’en 2022 de l’agence d’urbanisme Bordeaux-Aquitaine, actuellement...
Interview de Romain Buisine : Quel foncier pour les centrales photovoltaïques ?
Romain Buisine est responsable régional Développement de la société CS Solaire, producteur français d'énergie photovoltaïque. Il a intégré la société en 2019 pour ouvrir le bureau de Bordeaux et...
5 à 7 Débat – Janvier 2023 : « Nouvelles formes de propriété pour solvabiliser les ménages : Quelles conditions de possibilités des modèles économiques et financiers ? »
Les gouvernements successifs ont tous, de manière plus ou moins forte, favorisé l’accession à la propriété. Certains ont même pu afficher un objectif de 70 % de propriétaires. Quelles qu’en soient...
Séminaire FED 2023 : 4-5 juillet 2023 au Mans
Le séminaire s'est tenu les 4 et 5 juillet 2023, à l'Ecole Supérieure d'Ingenieurs Géomètres et Topographes au Mans, avec le soutien et la collaboration du CNAM/ ESGT et du laboratoire GeF. ****...
La fiscalité locale : peut-elle participer à réduire l’artificialisation des sols ?
Le Conseil des prélèvements obligatoires vient de publier un rapport intitulé « La fiscalité locale dans la perspective du ZAN »[1]. Il formule des conclusions très nuancées sur la possibilité...
In memoriam _ Jean Cavailhès
Jean Cavailhès est décédé le 23 décembre 2022. Jean Cavailhès a été l’un des principaux piliers du site Fonciers en débat et sa disparition est une immense perte. Economiste à l’INRA, où il a dirigé...
ZAN ou pas ZAN ? Le Grand Poitiers, un laboratoire de la sobriété foncière ?
L'étude est disponible dans son intégralité ici. ZAN, trois lettres qui ont fait couler plus d’encre que de béton, pour un objectif qui interpelle les politiques d’urbanisme et d’habitat de tous les...