Dernières publications
Note de lecture
Marie-Claude MAUREL, Terre et propriété à l’est de l’Europe depuis 1990. Faisceau de droits, relations de pouvoir, Besançon, Presses universitaires de Franche-Comté, coll. « Les cahiers de la MSHE...
Zéro artificialisation nette : de la Convention citoyenne au texte de loi, une trajectoire en débat
A la suite des trois "brèves" portant sur la définition de l'artificialisation, cet article revient sur l’introduction, en droit français, d’un objectif quantifié de réduction de l’artificialisation...
Retour sur le séminaire LIFTI « Changement climatique et foncier : face au recul du trait de côte »
La séance du séminaire du LIFTI du 28 mai 2021 a souhaité faire le point sur les conséquences liées au changement climatique pour le foncier littoral. Les réflexions ont été notamment axées sur la...
Le prélèvement de la plus-value incite-t-il le propriétaire suisse à construire ?
Un des défis de l’aménagement du territoire est de résoudre le décalage qui peut survenir entre l’utilisation du sol souhaitée par les autorités et les utilisations du sol concrètes et réelles des...
Aléas naturels et transformation des littoraux : quels enjeux fonciers ?
Longtemps perçu comme terrifiant dans le monde occidental, le rivage connaît au 18e siècle une révolution culturelle à travers laquelle il devient attractif [1]. Ce renversement s’incarne au 19e...
De quoi le ZAN (zéro artificialisation nette) est-il le nom ?
Le zéro artificialisation nette (ou ZAN) suscite des débats très intenses[1]. La définition de l’artificialisation est l’objet de nombreuses discussions, notamment autour de la place qu’il convient...
Vers une définition légale de l’artificialisation ? Épilogue provisoire.
La brève (avril 2021) et la brèvissime (mai 2021) qui ont précédé le présent papier s’attachaient à suivre comment le travail législatif allait apporter au terme artificialisation, appliqué aux...
Les nouveaux zonages du territoire français : harmonisation européenne, affirmation des métropoles et retour du rural
Deux cartes publiées à la fin de l’année 2020 vont marquer durablement les réflexions et les débats sur la géographie et l’aménagement du territoire dans les années à venir. La première carte est...
#Séminaire FED 2021 « Foncier et compensations environnementales » : Francis HAUMONT « La compensation environnementale en droit de l’UE »
Qu’est-ce que le « rural » ? Analyse des zonages de l’Insee en vigueur depuis 2020 (Par Olivier Bouba Olga)
Qu’est-ce que le « rural » ? Analyse des zonages de l'Insee en vigueur depuis 2020 Par Olivier Bouba Olga, publié le 25/05/2021, Géoconfluences Depuis 2020, l'Insee propose une définition de...
Le foncier agricole dans une société urbaine. Innovations et enjeux de justice
Quelques extraits de l'ouvrage coordonné par Coline Perrin et Brigitte Nougarèdes, publié à Avignon : Cardère (2020) Sommaire téléchargeable ici (chaque chapitre peut être téléchargé en cliquant...
Conférence-débat FED du 1er juillet 2021: Les compensations pour atteinte à l’environnement : une pratique pérenne ?
Le principe de compensation, dernier volet de la séquence Eviter Réduire Compenser (ERC), introduite en droit européen depuis 1985 (directive 85/337/CEE) et mentionné dans la loi française de 1976...