Résumé de l’auteur/e. Étant élément vital pour la biosphère, les ressources en sols sont désormais explicitement considérées comme ressources naturelles essentielles dans la Charte mondiale des sols...
Résumé de l’auteur/e. En 2007, la Chine a adopté une nouvelle loi relative aux droits réels. Cette loi a consacré de nombreuses notions fondamentales et des principes relatifs au droit des biens,...
Résumé de l’auteur/e. Au Congo Brazzaville la croissance urbaine est aussi désordonnée que rapide et les villes voient leurs étendues s'étaler au delà de leurs limites réelles chaque fois...
Résumé de l’auteur/e. Le problème foncier a été une question fondamentale tout au long de l’histoire chinoise. À la différence des systèmes juridiques occidentaux, la propriété privée foncière n’est...
Résumé de l’auteur/e. Un territoire correspond à une entité spécifique et à une logique qui lui est propre. Le rôle du juriste est de créer des règles et des concepts pour prévenir, gérer et...
Résumé de l’auteur/e. La propriété foncière du Code civil, unitaire par principe, s’accommode difficilement de l’ubiquité du droit de superficie, comme en attestent les incessants débats doctrinaux...
Résume de l’auteur/e. L'espace naturel est l'objet d'enjeux très divers relayés par le droit qui y applique de nombreuses procédures et règles spécifiques. il doit concilier le développement des...
Résumé de l’auteur/e. Les Comores sont un archipel de quatre îles situé dans l’Océan Indien à l’entrée nord du canal de Mozambique. Ce fut une colonie française jusqu’en 1975date à laquelle elle a...
Résumé : La propriété privée est souvent assimilée à la seule propriété individuelle. Pourtant, le droit positif connaît de nombreuses institutions permettant d'assurer une appropriation en commun,...
Résumé de l’auteur/e. Issu de la pratique contractuelle anglo-saxonne et codifié en Franceà l'issue des lois “Grenelle de l'Environnement”, le contrat de bail vert vise l’amélioration des...
Résumé de l’auteur/e. La forêt ivoirienne connait une dégradation très avancée. Pour la préserver, la Côte d’Ivoire a élaboré la loi n° 65-425 du 20 Décembre 1965 portant code forestier et ses...
Résumé de l’auteur/e. Le sol est la couche supérieure de l’écorce terrestre, la surface plane qui s’étire d’un horizon à un autre. Il est la terre que l’on laboure, le sable que l’on égraine, base...