Les gouvernements successifs ont tous, de manière plus ou moins forte, favorisé l’accession à la propriété. Certains ont même pu afficher un objectif de 70 % de propriétaires. Quelles qu’en soient...
Jean Cavailhès est décédé le 23 décembre 2022. Jean Cavailhès a été l’un des principaux piliers du site Fonciers en débat et sa disparition est une immense perte. Economiste à l’INRA, où il a dirigé...
L'étude est disponible dans son intégralité ici. ZAN, trois lettres qui ont fait couler plus d’encre que de béton, pour un objectif qui interpelle les politiques d’urbanisme et d’habitat de tous les...
Le train à grande vitesse californien prévoit de relier Sacramento, capitale de l’Etat, au nord, et San Diego au sud en passant par San Francisco et Los Angeles à horizon 2040. La ligne va donc...
A la suite de l'article sur "La nécessaire protection des sols pour atteindre la neutralité carbone", cette note apporte des éléments complémentaires sur les flux de carbonne dans les sols. Une...
L'ouvrage d'Alain Trannoy et Etienne Wasmer "Le grand retour de la terre dans les patrimoines...." a donné lieu à débat : note de lecture, 5 à 7. La lecture de l'ouvrage par Jacques Thisse*, dans...
Préambule: ZAN et stockage du carbone dans les sols Les derniers rapports du GIEC ont rappelé et souligné le rôle très important des sols dans la recherche d’une balance CO2 moins catastrophique, du...
La question du ZAN fait débat! L'article de Jean-Marc Offner "ZAN, contre-enquête De l’impasse légaliste de l’arithmétique foncière à l’ambition régulatrice de la gouvernance des sols" publié fin...
Lutter contre l’artificialisation des sols revient à protéger le sol. C’est du moins ce que l’on comprend à la lecture de l’article L. 101-2-1 du Code de l’urbanisme, dans sa version issue de...
La loi Climat et résilience de 2021 consacre des développements importants à l’artificialisation des sols (Chapitre III : « Lutter contre l'artificialisation des sols en adaptant les règles...
Mettre en place des mesures législatives et réglementaires opposables pour lutter contre l’artificialisation des sols nécessite évidemment que le législateur assigne à ce concept très général une...
Les enjeux fonciers en agriculture urbaine sont multiples et transversaux. Tout d’abord, il faut préciser qu'en ville le foncier concerne les espaces au sol ainsi que d’autres espaces notamment les...