Charles Claron est doctorant en économie écologique à l’École nationale des Ponts et Chaussées. Il mène une thèse sur « L’intégration des valeurs des sols dans la gouvernance foncière française »....
L'Institut de la Transition Foncière* a diffusé le 4/10/2024 ce Briefing (n°5) à la suite de la parution du rapport du sénat du 9 octobre 2024. Cette contribution, qui n'engage que les auteurs,...
En octobre 2024, les sénateurs G. Cambier et J.-B. Blanc ont présenté au Sénat le rapport sur « la mise en œuvre des objectifs de réduction de l’artificialisation des sols ». Ce rapport,...
ACTUALITES du 28 novembre 2023 Le décret sur la nomenclature des sols, dont la version mise en consultation publique est discutée dans cet article, a été publié le 27 novembre 2023. Hormis des...
Directeur de 2000 à 2008 de l’un des plus importants laboratoires de recherche sur les territoires (le LATTS), puis directeur jusqu’en 2022 de l’agence d’urbanisme Bordeaux-Aquitaine, actuellement...
L'étude est disponible dans son intégralité ici. ZAN, trois lettres qui ont fait couler plus d’encre que de béton, pour un objectif qui interpelle les politiques d’urbanisme et d’habitat de tous les...
A la suite de l'article sur "La nécessaire protection des sols pour atteindre la neutralité carbone", cette note apporte des éléments complémentaires sur les flux de carbonne dans les sols. Une...
Préambule: ZAN et stockage du carbone dans les sols Les derniers rapports du GIEC ont rappelé et souligné le rôle très important des sols dans la recherche d’une balance CO2 moins catastrophique, du...
La question du ZAN fait débat! L'article de Jean-Marc Offner "ZAN, contre-enquête De l’impasse légaliste de l’arithmétique foncière à l’ambition régulatrice de la gouvernance des sols" publié fin...
Lutter contre l’artificialisation des sols revient à protéger le sol. C’est du moins ce que l’on comprend à la lecture de l’article L. 101-2-1 du Code de l’urbanisme, dans sa version issue de...
La loi Climat et résilience de 2021 consacre des développements importants à l’artificialisation des sols (Chapitre III : « Lutter contre l'artificialisation des sols en adaptant les règles...
Mettre en place des mesures législatives et réglementaires opposables pour lutter contre l’artificialisation des sols nécessite évidemment que le législateur assigne à ce concept très général une...