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Alain Cornet-Vernet est l’architecte de Chevry 2 (Gif-sur-Yvette dans le département de l'Essonne), cas emblématique de « nouveau village »[1]: un ensemble pavillonnaire groupé, réunissant un nombre substantiel d’unités (ici, près de 3 000) à l’architecture...
Pour les praticiens comme les élus ou les chercheurs, le ZAN offre le mérite d’ouvrir un champ de discussion sans fin. Au point de se demander de quoi parlaient les urbanistes, les élus ou les services de l’Etat avant le vote de la loi Climat et résilience en 2021. Il...
Cet éditorial est d’abord paru en anglais dans Town Planning Review, pour introduire un numéro spécial (Vol 96. Issue 4) sur le « No Net Land Take » en Europe, réalisé dans le cadre du projet ANR Gertrud. L’éditorial a été traduit ici par les auteurs pour Fonciers en...
Chaque année depuis 2019 en France métropolitaine, 20 000 à 21 000 hectares sont artificialisés (Portail de l'artificialisation des sols, CEREMA, 2023) . La loi Climat et résilience fixe un objectif ambitieux : le « zéro artificialisation nette » (ZAN) en 2050 et,...
La présente contribution s’inscrit dans la suite du colloque d’Evian « Pour une nouvelle utopie foncière » et plus particulièrement dans le cadre de l’Atelier autour du thème de la prise en compte de la valeur écologique du foncier. En effet, il nous a semblé...
Parallèlement, à ses activités professionnelles diversifiées dans des fonctions directement opérationnelles, toujours liées au logement, à l’aménagement et à la construction, Arnaud Bouteille a été de très longue date membre actif de l’ADEF, éditant la revue Études...
Charles Claron est doctorant en économie écologique à l’École nationale des Ponts et Chaussées. Il mène une thèse sur « L’intégration des valeurs des sols dans la gouvernance foncière française ». Dans le cadre du projet de recherche ZIZANIE[1] , il a récemment publié...
L'Institut de la Transition Foncière* a diffusé le 4/10/2024 ce Briefing (n°5) à la suite de la parution du rapport du sénat du 9 octobre 2024. Cette contribution, qui n'engage que les auteurs, s'ajoute aux débats qui entourent la mise en place de l'objectif du ZAN....
En octobre 2024, les sénateurs G. Cambier et J.-B. Blanc ont présenté au Sénat le rapport sur « la mise en œuvre des objectifs de réduction de l’artificialisation des sols ». Ce rapport, relativement court (17 pages) tient compte d’une large enquête auprès des élus...
ACTUALITES du 28 novembre 2023 Le décret sur la nomenclature des sols, dont la version mise en consultation publique est discutée dans cet article, a été publié le 27 novembre 2023. Hormis des ajustements mineurs, les éléments discutés dans cet article ont été...
Directeur de 2000 à 2008 de l’un des plus importants laboratoires de recherche sur les territoires (le LATTS), puis directeur jusqu’en 2022 de l’agence d’urbanisme Bordeaux-Aquitaine, actuellement président de l’école urbaine de Sciences-Po Paris, Jean-Marc Offner est...
L'étude est disponible dans son intégralité ici. ZAN, trois lettres qui ont fait couler plus d’encre que de béton, pour un objectif qui interpelle les politiques d’urbanisme et d’habitat de tous les territoires. Le ZAN, fortement décrié par les territoires qui ne sont...
A la suite de l'article sur "La nécessaire protection des sols pour atteindre la neutralité carbone", cette note apporte des éléments complémentaires sur les flux de carbonne dans les sols. Une question conceptuelle et de mesure La question qui est traitée dans cette...
Préambule: ZAN et stockage du carbone dans les sols Les derniers rapports du GIEC ont rappelé et souligné le rôle très important des sols dans la recherche d’une balance CO2 moins catastrophique, du fait des stocks qu’ils recèlent et des variations en plus ou en moins...
La question du ZAN fait débat! L'article de Jean-Marc Offner "ZAN, contre-enquête De l’impasse légaliste de l’arithmétique foncière à l’ambition régulatrice de la gouvernance des sols" publié fin Août 2022 dans la revue Urbanisme propose une analyse en contrepoint. Il...
Lutter contre l’artificialisation des sols revient à protéger le sol. C’est du moins ce que l’on comprend à la lecture de l’article L. 101-2-1 du Code de l’urbanisme, dans sa version issue de l’adoption de la loi portant lutte contre le dérèglement climatique et...
La loi Climat et résilience de 2021 consacre des développements importants à l’artificialisation des sols (Chapitre III : « Lutter contre l'artificialisation des sols en adaptant les règles d'urbanisme », articles 191 à 226), précisés par des décrets en Conseil...
Mettre en place des mesures législatives et réglementaires opposables pour lutter contre l’artificialisation des sols nécessite évidemment que le législateur assigne à ce concept très général une définition claire et univoque. Fonciers en débat a rendu compte du...