Le séminaire s’est tenu les 4 et 5 juillet 2023, à l’Ecole Supérieure d’Ingenieurs Géomètres et Topographes au Mans, avec le soutien et la collaboration du CNAM/ ESGT et du laboratoire GeF.
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“Adapter les stratégies foncières aux dynamiques liées à l’eau”
Le séminaire a permis de confronter les pratiques en matière d’adaptation des stratégies foncières aux dynamiques liées à l’eau. Il s’intéresse donc tout autant aux situations de restauration écologique que de prévention des inondations ou de risque de submersion, notamment littorale mais pas uniquement (zones inondables, urbanisation aux bords des fleuves, etc.). Il met l’accent sur les enjeux liés à ces situations: confrontation des stratégies, entre propriétaires et réglementations, articulation des politiques publiques, action foncière et développement des territoires, exemples de bonnes pratiques.
PROGRAMME
Le séminaire aborde trois thèmes par une confrontation des points de vue, illustrée de retour d’expérience.
Conférence introductive par Amélie Nicolas (MCF à l’ENSA de Nantes) : Montée des eaux , que peut l’architecture ?
Thème 1 : Le recours au foncier naturel, agricole et forestier pour la mise en œuvre des politiques de gestion des cours d’eau et milieux aquatiques.
Praticiens et chercheurs partagent leurs travaux sur les techniques d’aménagement foncier pour prendre en compte la qualité de l’eau, sur la prévention des conflits avec les propriétaires, sur les obligations réelles environnementales aquatiques, sur la restauration de cours d’eau…
Julie Jégou (Chargée de mission aménagement foncier, agricole forestier et environnemental, Département de la Mayenne) : AFAFE, outil d’aménagement du territoire pour la qualité de l’eau
Aude Farinetti (MCF en droit public, Université Paris Saclay) : Les servitudes de l’article L.211-12 du code de l’environnement : un outil sous exploité de maîtrise de l’espace fluvial
Hélène Juillet-Régis (MCF en droit privé, Le Mans Université) : La mobilisation du foncier agricole grâce aux ORE au soutien des politiques de préservation des cours d’eau et milieux aquatiques
Justine Belleil (GeF) vous donne rendez vous lors de la soutenance de sa thèse: » Les dimensions foncières de l’action publique environnementale. Le cas de la restauration écologique des milieux naturels dans le bassin de la Loire. »
Les intervenants: Claire Aragau est professeure à l’Université Paris Est Créteil, Ecole d’urbanisme de Paris et chercheur au Lab’Urba. Spécialiste du périurbain, elle a travaillé, en particulier, sur les arbitrages fonciers dans les franges ville-campagne; Julie Babin est Cheffe de projet « Fondation Espaces naturels de France », Fédération des Conservatoires d’espaces naturels; Marek Banasiak est responsable de l’antenne Maine-Anjou, du Conservatoire des espaces naturels Pays de la Loire; Aude Farinetti est maîtresse de conférences en droit public de l’environnement à la faculté de droit Jean Monnet – Université Paris Saclay. Elle est spécialiste de droit de l’eau et s’intéresse notamment à l’appréhension par le droit de l’hydrosystème fluvial; Julie Jégou est chargée de mission aménagement foncier, agricole forestier et environnemental du département de la Mayenne. Elle interviendra en collaboration avec Rim Mehdaoui; Hélène Juillet-Régis est maîtresse de conférences en droit privé, Le Mans Université, Directrice adjointe de la Chaire Droit et transitions sociétales et responsable de la licence GOAA Droit de l´entreprise agricole
Thème 2 : Les espaces urbains au défi d’une appréhension renouvelée de la question des inondations
Marie Evo (CEPRI) : Les espaces urbains au défi d’une appréhension renouvelée de la question des inondations
Claire Crochet-Damais (Responable de projet, Le Mans Métropole): Deux exemples de parcs urbains sur le Mans : le parc de l’Île aux Planches et le parc du Gué de Maulny
Catherine Girard (Cheffe de projet Confluences 2030, Redon Agglomération):Confluences 2030, regard croisé sur le devenir des quartiers portuaires de Redon
Jérôme Cardinal (Doctorant en aménagement et urbanisme, UMR CITERES, Université de Tours): Désurbaniser, réaménager un déversoir : Penser les conflictualités des transformations de la Bouillie à Blois
Christian Piel (Urbaniste et hydrologue, UrbanWater)
Les intervenants: Jérôme Cardinal est doctorant en Aménagement-Urbanisme, UMR CITERES, Université de Tours; Claire Crochet-Damais est responsable de projet en charge de la compétence GEMAPI-Service « Nature en ville », Le Mans Métropole; Marie Evo est co-directrice du Centre Européen pour la Prévention des Inondations; Catherine Girard est cheffe de projet Confluences 2030 à Redon agglomération; Joel Idt est membre de Fonciers-en-Débat et enseignant- chercheur à l’Ecole d’urbanisme de Paris, Université Gustave Eiffel; Il est spécialiste en urbanisme sous l’angle de la planification et de la gestion urbaine, notamment foncière; Chrisitan Piel est Urbaniste et Hydrologue. Il a fondé et dirige depuis 25 ans le bureau d’études Urbanwater spécialisé dans la gestion et la valorisation des eaux pluviales, fluviales et maritimes en milieu urbain. Un de ses principaux domaines d’activité est l’intégration de l’eau dans la ville, l’eau en tant que risque, également en tant que ressource. En cela il s’intéresse à l’impact foncier des différentes politiques de gestion de l’eau.
Thème 3 : La gestion des risques sur le littoral dans un contexte post Loi Climat et résilience
Marie-Laure Lambert (GREC-Sud, Université Aix-Marseille) : Les apports de la loi climat et résilience
Florence Gourlay (MCF, Université Bretagne Sud) : Foncier littoral, l’exemple de la dépoldérisation des marais littoraux
Jean-Marie Quémener (Chef du bureau de l’aménagement opérationnel, DGALN) : Gestion des risques sur le littoral dans un contexte post loi climat et résilience
Yann Leborgne (Association Cronos) : La question de mémoires dans la gestion des risques
Les intervenants: Florence Gourlay est maitresse de conférences en géographie à l’Université Bretagne Sud, et membre du laboratoire Géoarchitecture; Jean-Marie Quémener est chef du bureau de l’aménagement opérationnel au ministère de la Transition Ecologique, direction de l’habitat, de l’urbanisme et des paysages; Yann Leborgne est membre de l’association Cronos et chercheur au laboratoire ESO (UMR 6590); Johan Vincent est membre de Fonciers-en-débat et enseignant- chercheur à l’Université d’Agers, Il pilote, avec Yann Gérard, le dossier « Foncier du littoral« .
Conclusion du séminaire: Sylvie Duvillard (Fonciers-en-débat)
Comité scientifique: Maylis Desrousseaux (GeF), Marie Fournier (GeF), Yann Gérard (FED), Sonia Guelton (FED), Joel Idt (FED/ Lab’Urba), Romain Melot (FED/ INRAE), Johan Vincent (FED/Temos)
Autres liens bibliographiques :
Jérôme Cardinal, Sofia Guevara Viquez, Mathilde Gralepois et Marie Fournier (2022) « Participation et exclusion. La distribution des inégalités socio-spatiales dans la mise en œuvre des politiques de prévention des inondations (Blois) », Bulletin de l’association de géographes français, 99-3 | 2022, 417-434.
Marie-Laure Lambert, quelques articles sur la question du littoral, parus dans VertigO – la revue électronique en sciences de l’environnement
Dèbre, C., Gourlay, F. & Pailloux, A. (2022). Dépoldérisation, réappropriation et protection des marais littoraux. Enquête sur les représentations et l’évolution des pratiques de l’Aber-en-Crozon (Finistère). Norois, 263, 55-71.
Interview de Jean-Marie Quémener et de Marie Courtet: Le PPA « trait de côte » peut-il bouleverser l’usgae du foncier littoral?, dans le dossier foncier du littoral de Fonciers-en-débat
