Eviter-Réduire-Compenser : d’un idéal conceptuel aux défis de mise en œuvre : une analyse pluridisciplinaire et multi-échelle

Résumé (auteur/e).    Le territoire est le support d’interactions entre les êtres vivants et leur espace de vie. Parmi ces interactions, il est aujourd’hui reconnu que les activités anthropiques sont une cause déterminante de l’érosion de la biodiversité. Dans ce contexte, la séquence « Eviter-Réduire-Compenser » (ERC) est un instrument réglementaire visant l’absence de perte nette de biodiversité (no net loss) en aménagement du territoire. Or, il semblerait qu’elle ne permette pas de remédier à la perte chronique de biodiversité. Au-delà de ses limites pratiques et théoriques, parmi les causes de cette inefficacité on peut mentionner : la focalisation sur la « compensation » et sur l’échelle « projet » ou encore la convergence des études vers la problématique des grands projets d’aménagement. Ainsi, en partant de questions issues du terrain, en adoptant une posture à l’interface entre recherche et action, et en choisissant une démarche pluridisciplinaire, cette thèse repose sur l’hypothèse que les difficultés actuelles sont liées à des défis scalaires et qu’un changement d’échelle spatiale, temporelle et fonctionnelle est nécessaire pour permettre à l’instrument de prétendre à son objectif. A travers une analyse qualitative et quantitative de l’application de la séquence ERC dans le cadre de petits projets d’aménagement, nous identifions une série de limites associées à l’échelle « projet ». Cela nous amène à analyser, tout d’abord théoriquement puis empiriquement grâce à l’étude de collectivités territoriales responsables de la planification de l’aménagement, les implications d’un changement d’échelle vers une mise en œuvre de la séquence ERC à l’échelle territoriale et stratégique de la planification. Enfin, nous conduisons une réflexion sur l’élaboration d’une démarche méthodologique d’anticipation de la séquence ERC dès la planification, appliquée au cas concret de Montpellier Méditerranée Métropole. In fine, ces recherches nous permettent d’apporter des compléments de réponse à la question des fins effectives de l’instrument : éviter ou plutôt légitimer la perte de biodiversité ? Nos propositions et perspectives pour les praticiens et les chercheurs vont dans le sens d’une mise en œuvre de la séquence ERC plus en phase avec son objectif de no net loss.

Principales conclusions (auteur/e).

–           La biodiversité est de mieux en mieux intégrée comme une donnée d’entrée dans les études d’impact des projets d’aménagement

–           Des confusions sémantiques entre l’évitement, la réduction et la compensation limitent l’efficacité de l’outil

–           Des stratégies se mettent en place entre les partie-prenantes de l’application de la séquence ERC et ces stratégies ne servent pas systématiquement l’efficacité de l’outil ERC

–           L’objectif de « no net loss » ne peut être atteint via l’application de la séquence ERC simplement à l’échelle locale des projets opérationnels

–           La planification territoriale est une échelle d’action complémentaire qu’il s’agit d’investir pour atteindre l’objectif de no net loss

–           Les groupements de collectivités territoriales s’organisent de différentes façons pour s’adapter à la nécessité d’appliquer la séquence ERC sur leur territoire (recyclage d’outils existants, alliances, réorganisation en interne).

–           L’évitement, la réduction et la compensation ont un sens à l’échelle de la planification de l’aménagement du territoire (à la fois sur le plan écologique et organisationnel). La thèse propose des définitions et des méthodes pour la mettre en œuvre en ce sens.

Thèmes : aménagement du territoire, écologie et environnement, planification urbaine, projet urbain et de territoire

Régions : Hérault