Terres nourricières ? : la gestion de l’accès au foncier agricole en France face aux demandes de relocalisation alimentaire : enquêtes dans l’Amiénois, le Lyonnais et le sud-est de l’Aveyron

Résumé (auteur/e).    Cette thèse se demande en quoi les demandes de relocalisation alimentaire contribuent à transformer la gestion de l’accès au foncier agricole. Plus largement, il s’agit de comprendre comment le partage des terres entre les personnes souhaitant y avoir accès prend en compte la diversité des modèles agricoles et alimentaires. Le corpus étudié se compose de mobilisations de terre pour une agriculture nourricière de proximité, qui sont menées par des acteurs publics locaux, le mouvement Terre de Liens et des agriculteurs. Leur analyse est réalisée de manière croisée, à partir d’enquêtes conduites dans trois zones d’étude françaises couplant ville et campagne. Le projet de relocalisation est d’abord porté par une large diversité d’exploitations. Son inscription spatiale complexe et les représentations territoriales qui y sont liées invitent à redéfinir la catégorie de « local » en matière alimentaire. Ensuite, les mobilisations de terre participent à renouveler les voies d’accès au foncier : des stratégies domaniales misent sur la mise en œuvre localisée de modes de gestion du foncier alternatifs, tandis que des stratégies réticulaires ciblent la circulation de l’information foncière. L’application du cadre des faisceaux de droits foncier permet d’analyser les réajustements des limites respectives de la propriété et de l’usage de la terre. Enfin, les rapports de pouvoir présidant au partage du foncier, qui font notamment intervenir les Safer et les représentants de la profession agricole, ne sont modifiés qu’à la marge. Au-delà de rares cas de gouvernance de la coexistence foncière des modèles agricoles, la thèse indique comment comprendre l’objet d’étude depuis une perspective de justice foncière.

Principales conclusions(auteur/e).   Ce travail se demande en quoi les demandes de relocalisation alimentaire contribuent à transformer, en France, la gestion de l’accès au foncier agricole. Plus largement, il s’agit de comprendre comment le partage des terres entre les personnes souhaitant y avoir accès prend en compte la diversité des modèles agricoles et alimentaires. En appliquant le cadre des faisceaux de droits fonciers à la situation française, la thèse montre que les acteurs-pivots de l’accès au foncier et la délimitation précise entre propriété et usage de la terre varient d’une région à l’autre, en opposition à l’idée d’un modèle national uniforme. Deux stratégies de contournement par le bas de la gestion corporatiste du foncier sont identifiées. La première, « domaniale », consiste à réserver à des agricultures biologique et/ou paysanne l’accès au foncier appartenant à des acteurs publics locaux et au mouvement Terre de Liens. La seconde, « réticulaire », repose sur une meilleure diffusion de l’information foncière par des réseaux paysans, ainsi que sur la socialisation agricole des néo-agriculteurs. Au-delà de rares cas de gouvernance de la coexistence foncière des modèles agricoles, la thèse indique comment comprendre l’objet d’étude depuis une perspective de justice foncière (à la fois distributive, procédurale et de reconnaissance).

Thèmes : alimentation, agriculture, patrimoine foncier et propriété foncière, circuits courts et vente directe