Accueil Dossier ZAN

DOSSIER ZAN (ZERO ARTIFICIALISATION NETTE)

Ce dossier rassemble toutes les publications (articles, brèves, interview) du Fonciers-en-débat sur la question de zéro artificialisation nette.   

La question du ZAN fait débat! L'article de Jean-Marc Offner "ZAN, contre-enquête De l’impasse légaliste de l’arithmétique foncière à l’ambition régulatrice de la gouvernance des sols"...

Artificialiser c’est dégrader

Lutter contre l’artificialisation des sols revient à protéger le sol. C’est du moins ce que l’on comprend à la lecture de l’article L. 101-2-1...

Regard d’un économiste sur l’artificialisation des sols dans le dispositif de la loi « Climat et résilience »

La loi Climat et résilience de 2021 consacre des développements importants à l’artificialisation des sols (Chapitre III : « Lutter contre l'artificialisation des sols en...

Le long chemin vers une définition légale de l’artificialisation des sols…. un point final ?

Mettre en place des mesures législatives et réglementaires opposables pour lutter contre l’artificialisation des sols nécessite évidemment que le législateur assigne à ce concept...

Le foncier en agriculture urbaine : quelle gouvernance et quels enjeux ?

Les enjeux fonciers en agriculture urbaine sont multiples et transversaux. Tout d’abord, il faut préciser qu'en ville le foncier concerne les espaces au sol...

9-10 mars 2022: séminaire « ZAN et pratiques d’urbanisation en France et en Europe »

Les pratiques d'urbanisation en France et en Europe dans le contexte ZAN Session 9 mars 2022 Le foncier des jardins: concilier densification, biodiversité et auto-consommation ? Animation : Romain...

ZAN: les agences d’urbanisme et les EPF s’engagent « pour la sobriété foncière et contre la spéculation »

Agences d’urbanisme et établissements publics fonciers se mobilisent pour la sobriété foncière et contre la spéculation Les agences d'urbanismes, les établissements publics fonciers locaux et les établissements publics...

Interview d’ Alain Trannoy : Habitat individuel et sobriété foncière

Fonciers en débat  et PolitiqueduLogement.com publient simultanément un entretien sur l’analyse de ce rapport d’Alain Trannoy, économiste à l’EHESS (Marseille), interviewé par Jean Cavailhès*.  « Face à...

Zéro artificialisation nette : de la Convention citoyenne au texte de loi, une trajectoire en débat

A la suite des trois "brèves" portant sur la définition de l'artificialisation, cet article revient sur l’introduction, en droit français, d’un objectif quantifié de...

De quoi le ZAN (zéro artificialisation nette) est-il le nom ?

Le zéro artificialisation nette (ou ZAN) suscite des débats très intenses. La définition de l’artificialisation est l’objet de nombreuses discussions, notamment autour de la...