Jusqu’où les surfaces urbanisées sont-elles «artificialisées» ? A propos du projet de nouveau décret sur la nomenclature des sols
ACTUALITES du 4 octobre 2023
Le projet de décret sur la nomenclature de l’artificialisation a été censuré par le conseil d’Etat le 4 octobre 2023....
ZAN : Jean-Marc Offner lance un nouveau pavé dans la mare
Directeur de 2000 à 2008 de l’un des plus importants laboratoires de recherche sur les territoires (le LATTS), puis directeur jusqu’en 2022 de l’agence...
ZAN ou pas ZAN ? Le Grand Poitiers, un laboratoire de la sobriété foncière ?
L'étude est disponible dans son intégralité ici.
ZAN, trois lettres qui ont fait couler plus d’encre que de béton, pour un objectif qui interpelle les...
L’artificialisation des sols et les émissions de GES
A la suite de l'article sur "La nécessaire protection des sols pour atteindre la neutralité carbone", cette note apporte des éléments complémentaires sur les flux de...
La nécessaire protection des sols pour atteindre la neutralité carbone
Préambule: ZAN et stockage du carbone dans les sols
Les derniers rapports du GIEC ont rappelé et souligné le rôle très important des sols dans...
Artificialiser c’est dégrader
Lutter contre l’artificialisation des sols revient à protéger le sol. C’est du moins ce que l’on comprend à la lecture de l’article L. 101-2-1...
Regard d’un économiste sur l’artificialisation des sols dans le dispositif de la loi « Climat et résilience »
La loi Climat et résilience de 2021 consacre des développements importants à l’artificialisation des sols (Chapitre III : « Lutter contre l'artificialisation des sols en...
Le long chemin vers une définition légale de l’artificialisation des sols…. un point final ?
Mettre en place des mesures législatives et réglementaires opposables pour lutter contre l’artificialisation des sols nécessite évidemment que le législateur assigne à ce concept...
Le foncier en agriculture urbaine : quelle gouvernance et quels enjeux ?
Les enjeux fonciers en agriculture urbaine sont multiples et transversaux. Tout d’abord, il faut préciser qu'en ville le foncier concerne les espaces au sol...