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DOSSIER ZAN (ZERO ARTIFICIALISATION NETTE)

Ce dossier rassemble toutes les publications (articles, brèves, interview) du Fonciers-en-débat sur la question de zéro artificialisation nette.   

ZAN ou pas ZAN ? Le Grand Poitiers, un laboratoire de la sobriété foncière ?

L'étude est disponible dans son intégralité ici. ZAN, trois lettres qui ont fait couler plus d’encre que de béton, pour un objectif qui interpelle les...

L’artificialisation des sols et les émissions de GES

A la suite de l'article sur "La nécessaire protection des sols pour atteindre la neutralité carbone", cette note apporte des éléments complémentaires sur les flux de...

La nécessaire protection des sols pour atteindre la neutralité carbone

Préambule: ZAN et stockage du carbone dans les sols Les derniers rapports du GIEC ont rappelé et souligné le rôle très important des sols dans...

La question du ZAN fait débat! L'article de Jean-Marc Offner "ZAN, contre-enquête De l’impasse légaliste de l’arithmétique foncière à l’ambition régulatrice de la gouvernance des sols"...

Artificialiser c’est dégrader

Lutter contre l’artificialisation des sols revient à protéger le sol. C’est du moins ce que l’on comprend à la lecture de l’article L. 101-2-1...

Regard d’un économiste sur l’artificialisation des sols dans le dispositif de la loi « Climat et résilience »

La loi Climat et résilience de 2021 consacre des développements importants à l’artificialisation des sols (Chapitre III : « Lutter contre l'artificialisation des sols en...

Le long chemin vers une définition légale de l’artificialisation des sols…. un point final ?

Mettre en place des mesures législatives et réglementaires opposables pour lutter contre l’artificialisation des sols nécessite évidemment que le législateur assigne à ce concept...

Le foncier en agriculture urbaine : quelle gouvernance et quels enjeux ?

Les enjeux fonciers en agriculture urbaine sont multiples et transversaux. Tout d’abord, il faut préciser qu'en ville le foncier concerne les espaces au sol...

9-10 mars 2022: séminaire « ZAN et pratiques d’urbanisation en France et en Europe »

Les pratiques d'urbanisation en France et en Europe dans le contexte ZAN Session 9 mars 2022 Le foncier des jardins: concilier densification, biodiversité et auto-consommation ? Animation : Romain...

ZAN: les agences d’urbanisme et les EPF s’engagent « pour la sobriété foncière et contre la spéculation »

Agences d’urbanisme et établissements publics fonciers se mobilisent pour la sobriété foncière et contre la spéculation Les agences d'urbanismes, les établissements publics fonciers locaux et les établissements publics...