Résumé (auteur/e). Système de location des terres spécifique à la Basse-Bretagne, le domaine congéable est au coeur de notre étude. Il repose sur une dissociation entre le fonds (la terre) et les édifices et superfices (maisons, écuries, granges, talus, etc..). Si la terre appartient à un seigneur foncier, les édifices ou superfices sont le plus souvent la propriété d’un paysan (appelé convenancier ou domanier). En Cornouaille, le seigneur foncier loue pour une durée de neuf ans le fonds au convenancier moyennant une rente.S’il souhaite se séparer de son domanier, le foncier peut le congédier après que les édifices et superfices aient été évalués et remboursés au convenancier. Notre but est de montrer que, malgré toutes les critiques dont il a fait l’objet, le domaine congéable a assez bien fonctionné au XVIIIe siècle malgré quelques signes d’essoufflement à la veille de la Révolution (conflits sur les bois et l’interdiction d’édifier sans consentement du foncier). Sous une apparente rigidité, il a permis l’émergence d’une classe aisée de paysans d’autant que le risque de congément est relatif, cette prérogative étant rarement utilisée par le foncier qui la cède à un paysan qui se charge de congédier le convenancier en place. La possession des tenues convenancières par une élite paysanne rend le marché foncier assez atone car un très grand nombre de transactions foncières sont réalisées au sein d’un nombre réduit de familles ce qui perpétue d’autant la suprématie de ces familles sur les campagnes bretonnes.
| Université | Brest |
| Discipline | Histoire |
| Date soutenance | 02/03/2018 |
| Directeur/trice de thèse | Philippe Jarnoux |
| Mots-clés | Droit de propriété, marché foncier, Bretagne, famille, propriété foncière |