[dans vos agendas]: De Janvier à Juin 2020 : Cycle de six Ateliers à l’IPR “Zéro artificialisation nette (ZAN) en Île-de-France”

109

Les ateliers du ZAN : de Janvier à Juin 2020 à  

15, rue Falguière – 75015 Paris

Afin de clarifier cet objectif (ZAN) et structurer la démarche francilienne vers l’objectif « Zéro artificialisation nette », L’Institut Paris Région (IPR) organise, avec le soutien de la Région Île-de-France, un cycle de six ateliers :
#1 – « Zéro artificialisation nette » : définitions, enjeux et responsabilités pour l’Île-de-France
30 janvier 2020 : 9h à 12h30 à l’IPR
Le concept de « zéro artificialisation nette » soulève de nombreuses interrogations sur la définition même de l’artificialisation ainsi que sur les moyens à déployer pour atteindre cet objectif et les façons de le mettre en œuvre. Pour mieux le comprendre, cette première rencontre fera le point sur les raisons qui ont mené à la mise en place de cet objectif national, les définitions officielles afférentes et leurs limites. La présentation du cadrage national sera complétée par un état des lieux sur l’Île-de-France et les projections possibles de l’objectif ZAN. L’atelier sera l’occasion de clarifier les implications de la notion de « nette » et de débattre des responsabilités de l’Île-de-France face à ce nouvel enjeu.
Intervenant(e)s :
Philippe Louchard : démographe à L’Institut Paris Région
Julien Fosse : chef de projet « agriculture et biodiversité » à France Stratégie – Département développement durable et numérique
Amélie Blandin : avocate associée – Cabinet Bellanger-Blandin Avocats
Guillaume Sainteny : enseignant à Sciences-Po Paris et à l’École Polytechnique, spécialiste de la biodiversité sous les angles fiscal, économique, juridique et politiques publiques
#2 – Refaire la ville sur elle-même sans perdre de nature : quelles méthodes et solutions ?
27 février 2020 : 9h à 12h30
Comment rendre possible l’équation complexe entre les besoins de développement et la préservation, voire la reconquête de nature sur le territoire ? En France, de nombreuses initiatives visent à intensifier les villes. Ce mouvement vers un modèle plus dense se heurte cependant à l’impératif d’augmentation de la surface d’espaces verts par habitants, à la nécessité de rendre la ville plus perméable au vivant plus résiliente et attractive. S’il n’y a pas de recette miracle, est-il possible de faire mieux avec moins ? Quelles sont les capacités actuelles des différents tissus urbains à absorber le développement ? Quels modèles développer pour stopper la consommation des espaces naturels et agricoles tout en améliorant la qualité de vie et d’usage des habitants, des entreprises, des usagers ?
#3 – Désartificialiser et renaturer les villes : un potentiel immense
26 mars 2020 : 9h à 12h30
Les villes regorgent de sols imperméabilisés confinés sous le béton, l’asphalte, les dalles ou encore le bâti. Certains de ces espaces sont techniquement en mesure de faire l’objet d’une renaturation, c’est-à-dire un retour à la pleine terre voire d’un retour à l’état naturel, agricole ou forestier. Les initiatives ponctuelles se multiplient en France mais ont encore du mal à se généraliser. Est-ce en raison d’un manque d’outil pour quantifier le gisement, de coûts trop élevés, de manque de connaissances scientifiques sur la renaturation, d’un manque d’audace…? Peut-on s’appuyer sur une politique de désimperméabilisation et de renaturation pour atteindre le « zéro artificialisation nette » ? Comment mettre en œuvre une stratégie de renaturation cohérente au regard des autres enjeux environnementaux (continuités écologiques, canicule, gestion de l’eau, carences en espaces verts, résilience face aux risques naturels). Sous quelles formes peuvent s’incarner les initiatives de renaturation et à quelles échelles ?
#4 – Peut-on compter sur la séquence « Éviter, réduire, compenser » pour atteindre le zéro artificialisation nette ?
30 avril 2020 : 9h à 12h30
Introduite dans la loi de protection de la nature de 1976, la séquence ERC vise à « supprimer, réduire, et si possible, compenser les conséquences dommageables pour l’environnement ». Concernant initialement les grands travaux ou ouvrages, elle a été étendue en 2004 à certains plans et programmes, dont les documents d’urbanisme, de manière à intégrer l’environnement plus en amont. Cette séquence a été renforcée par la loi biodiversité d’août 2016, en précisant que « les mesures de compensation des atteintes à la biodiversité visent un objectif d’absence de perte nette, voire de gain de biodiversité ». Cependant, des études récentes (Muséum national d’Histoire naturelle, l’Agence régionale de la biodiversité) montrent que dans 80 % des cas, les mesures de compensation écologique mises en place aujourd’hui ne permettent pas de répondre à l’objectif d’absence de perte nette, voire de gain de biodiversité. Dans ce contexte  insatisfaisant des dispositifs actuels, peut-on attendre de la séquence ERC, et des mesures compensatoires en particulier, qu’elles contribuent à lutter contre l’artificialisation des sols ? Cet atelier vise à apporter des éléments de réponse et éclairer sur les solutions possibles pour un dispositif rénové et renouvelé de la séquence ERC compatible avec l’objectif ZAN.
#5 – Vers la sobriété en Île-de-France : l’exigence de faire autrement
28 mai 2020 : 9h à 12h30
L’Île-de-France accueille 20 % de la population française sur 2 % du territoire métropolitain. Dans ce contexte de densification accrue, l’Ile-de-France apparaît comme la région où l’objectif « zéro artificialisation nette » est le plus exigeant. Densifier encore plus est-il souhaitable ? Alors que de nombreux scientifiques invitent à sortir du « toujours plus », nos modes de production et de consommation en Île-de-France sont-ils compatibles avec les capacités du territoire ? Ce séminaire sera l’occasion de nous interroger sur l’exigence de ralentir, non seulement en faveur d’une plus grande sobriété foncière, mais également d’une sobriété matérielle, énergétique, des ressources, des déchets dans une région dont les impacts s’étendent bien au-delà des frontières administratives. Comment envisager un modèle de développement plus sobre et respectueux des limites offertes par les écosystèmes, tout en contribuant au rayonnement des territoires, à leur compétitivité, et au mieux-être des habitants ?
#6 – « Zéro artificialisation nette » : se doter d’outils de suivi à la mesure de l’enjeu
25 juin 2020  9h à 12h30
L’introduction du « zéro » sous-entend qu’il est possible de mesurer l’artificialisation. Or les bases de données actuelles ne permettent pas un suivi complètement satisfaisant de l’objectif « zéro artificialisation nette ». La connaissance des processus d’artificialisation des sols et de renaturation, si elle est un préalable indispensable à la mise en place d’outils de suivi nationaux, reste lacunaire sur certains domaines et assez inégale selon les régions. Les enjeux relatifs à l’élaboration d’un référentiel en charge du suivi de la mise en œuvre de l’objectif, ainsi que son appropriation, sont par conséquent élevés. Harmonisé pour tous les territoires, le référentiel devra également prendre en compte leurs spécificités. A cet objectif se superpose la nécessité d’intégrer des considérations d’ordre qualitatif à un calcul qui reste pour l’instant purement comptable. Finalement, en abordant au cours de cet atelier la question de la mesure, il s’agit de s’interroger sur la pertinence de nos outils et indicateurs, mais aussi sur l’échelle et la nature des contributions attendues vis-à-vis de territoires très différents.
Vous retrouverez sur le site de l’IPR, après chaque atelier, le podcast de la séance et une synthèse. À l’issue du cycle, une synthèse globale et des pistes d’action seront réalisées par les experts de L’Institut Paris Région.
Pour plus d’informations : ici
Inscription
Contact : info@institutparisregion.fr